Rabah TAFIGHOULT a publié deux ouvrages, le premier en 2015 portant sur « La comptabilité financière selon les normes comptables algériennes », et le second en 2019 sur « La fiscalité algérienne ».
LE SYSTÈME COMPTABLE FINANCIER
PUBLIÉ EN 2015
Cet ouvrage de 320 pages, qui puise ses sources dans les dispositions édictées par la loi n° 07-11 du 25 novembre 2007 portant Système comptable financier, traite de l’ensemble des thèmes liés à la comptabilité financière, à savoir : le cadre conceptuel, les règles d’évaluation et de comptabilisation, le contenu et la présentation des états financiers, ainsi que la nomenclature et les règles de fonctionnement des comptes.
À travers les 94 applications proposées dans l’ouvrage, il est mis en évidence l’analyse, l’évaluation, le traitement comptable approprié de chaque norme, ainsi que l’impact fiscal éventuel.
Les normes traitées dans l’ouvrage
- Immobilisations corporelles et incorporelles (cas particulier des immeubles de placement, cas particulier d’un actif biologique, évaluation des immobilisations : autre traitement autorisé).
- Immobilisations financières : titres et créances.
- Stocks et encours (cas particulier des produits agricoles).
- Subventions.
- Provisions pour risques et charges.
- Emprunts et autres passifs financiers.
- Opérations réalisées en commun ou pour le compte de tiers : sociétés en participation, concessions de services publics, opérations faites pour le compte de tiers.
- Consolidation des filiales, consolidation des entités associées, écart de première consolidation, comptes combinés.
- Contrats à long terme.
- Impôts différés.
- Contrats de location-financement.
- Avantages octroyés au personnel.
- Opérations effectuées en monnaies étrangères.
- Changement d’estimations ou de méthodes comptables, corrections d’erreurs ou d’omissions.
Par ailleurs, plusieurs applications sont dédiées au fonctionnement des comptes prévus par la nomenclature.
LA FISCALITÉ ALGÉRIENNE
PUBLIÉ EN 2019
Cet ouvrage de 400 pages, publié au mois d’avril 2019, puise ses sources dans les dispositions fiscales contenues dans le Code des impôts directs et taxes assimilées et le Code des procédures fiscales à jour à 2019, dispositions qu’il se propose d’analyser et d’en expliciter certains aspects, grâce notamment à une importante batterie d’exemples d’application, et dans une démarche qui se veut exhaustive.
Contenu de l'ouvrage
La première partie de l’ouvrage s’attache à apporter un éclairage sur le régime d’imposition, tout en mettant en évidence le traitement fiscal approprié pour chacune des six catégories de revenus constituant le revenu global, à savoir :
- les revenus fonciers provenant de la location de propriétés bâties et non bâties.
- les revenus agricoles.
- les revenus de capitaux mobiliers.
- les traitements, salaires, pensions et rentes viagères.
- les plus-values de cession à titre onéreux d’immeubles bâtis et non bâtis.
- les bénéfices professionnels.
La deuxième partie traite de la détermination du résultat soumis à l’impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS), en tenant compte des charges et produits ci-après énumérés :
- les frais généraux.
- les amortissements.
- les pertes de valeur.
- les reports déficitaires.
- les subventions d’exploitation.
- les produits financiers.
- les autres produits opérationnels.
- les plus-values dégagées de la réévaluation des immobilisations.
Dans cette partie, sont aussi traités les régimes fiscaux applicables aux entreprises étrangères et aux groupes de sociétés.
La troisième et dernière partie de l’ouvrage est consacrée à l’impôt forfaitaire unique et la taxe sur l’activité professionnelle.
Enfin, il y a lieu de souligner que cet ouvrage était dicté par le souci d’apporter des réponses aux nombreuses préoccupations fiscales des étudiants et des acteurs économiques et financiers tels que les chefs d’entreprises, voire les professionnels de la comptabilité, ce qu’il s’est attelé à faire du mieux possible, et il reste à espérer que chacun y trouvera matière à satisfaction.
